Possibilités de lutte contre la pollution atmosphérique et sonore en Suisse

Il est notoire depuis longtemps que les conditions environnementales telles que la qualité de l’air ou de l’espace sonore influencent notre santé. L’effet du trafic, par exemple, est aujourd’hui bien connu : le bruit des véhicules accroît le risque de maladies non transmissibles et les gaz d’échappement augmentent la concentration de polluants dans l’air. C’est surtout la distance qui est déterminante : les personnes qui vivent à moins de 200 mètres de grands axes de circulation sont exposées à une quantité accrue de nuisances sonores ainsi que de polluants atmosphériques, et donc à une élévation des risques de maladie.*1 Il en résulte une certaine inégalité des chances : les personnes qui en ont les moyens choisissent d’habiter à bonne distance des routes très fréquentées ou des voies ferrées.

Selon la « Stratégie nationale Prévention des maladies non transmissibles » (stratégie MNT), 60 % des influences sur la santé se situent en dehors du domaine de la santé – comme pour l’air et le trafic. L’un des objectifs de la stratégie MNT est donc de renforcer une politique de santé globale et d’intégrer davantage des domaines tels que la politique de l’environnement et des transports, l’aménagement du territoire et l’économie. Ainsi, les mesures structurelles qui atteignent également les personnes socialement défavorisées peuvent être mises en œuvre plus efficacement.

Ces dernières années, quelques succès ont certes été enregistrés dans la lutte contre le bruit, par exemple avec la pose de revêtements routiers peu bruyants ou l’introduction de zones 30. Cependant, c’est surtout le bruit du trafic routier – la plus grande source de bruit en Suisse – qui continue de présenter des risques pour la santé: le bruit, en particulier le bruit nocturne, peut entraîner des troubles du sommeil, du stress et des crises cardiaques. Le manque de sommeil dû au bruit peut conduire les individus à mal manger et à faire moins d’exercice, ce qui augmente le risque de diabète. Ces conclusions parmi d’autres proviennent de l’étude SiRENE (« Short and Long Term Effects of Transportation Noise Exposure »).

Au vu des risques précités pour la santé et de leurs conséquences, tant la méthode d’évaluation des émissions sonores que les valeurs limites d’exposition en vigueur sont régulièrement réexaminées depuis quelques années. Car les bases scientifiques des valeurs li- mites datent des années 70 à 90 et sont en partie dépassées. Certaines valeurs limites sont en outre supérieures aux recommandations de l’Organisation mondiale de la santé (OMS). C’est pourquoi la Commission fédérale pour la lutte contre le bruit a publié en 2021 le rapport «Valeurs limites pour le bruit du trafic routier, ferroviaire et aérien » comportant de nouvelles recommandations à l’attention du Conseil fédéral.

Une problématique semblable à celle du bruit se pose pour l’air. Là aussi, quelques succès ont été enregistrés au cours des dernières décennies et la qualité de l’air en Suisse s’est fortement améliorée au cours des 30 dernières années. Elle est bonne par rapport à celle d’autres pays et la plupart des valeurs limites d’immission sont respectées. Il n’en faut pas moins continuer d’agir. La pollution par le dioxyde d’azote reste trop élevée à divers endroits proches du trafic, les valeurs limites d’immission pour les poussières fines ne sont pas encore respectées partout et la pollution par l’ozone est générale- ment supérieure aux valeurs limites d’immission dans presque toute la Suisse.

Afin de mieux protéger la santé en réduisant les principaux polluants atmosphériques, l’OMS a publié en septembre 2021 de nouvelles lignes directrices mondiales sur la qualité de l’air. Les limites posées par ces lignes directrices sont pour la plupart plus basses que les va- leurs des précédentes lignes directrices. Étant donné que l’ordonnance suisse sur la protection de l’air (OPair) s’est jusqu’à présent largement fondée sur les données scientifiques fournies par l’OMS, la Commission fédérale de l’hygiène de l’air (CFHA) discute actuellement de l’implication des nouvelles lignes directrices pour la Suisse. Elle présentera vraisemblablement ses nouvelles recommandations à la fin de l’année 2022.

*1 Hoffmann, B., Moebus, S., Möhlenkamp, S., et al. Residential exposure to traffic is associated with coronary atherosclerosis, Circulation, 2007, 116: 489-496.